Pyrénées atlantiques (64)

Contrats du monde de l'art
de Véronique Chambaud.

Cet ouvrage rassemble les contrats et accords essentiels dont un artiste a besoin tout au long de sa carrière : contrat d'exposition, de commande, de projet artistique, accord de dépôt-vente, bail d'atelier, mandat d'agent d'art, cession de droits de reproduction, etc.
Après avoir précisé le cadre juridique des droits de l'artiste sur ses œuvres, les règles de rédaction et négociation des contrats du monde de l'art, il propose
25 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art.
Pour chaque contrat, l'auteur étudie le contexte légal et jurisprudentiel, donne un commentaire pratique sur les différentes clauses proposées et fournit un mémo de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l'adapter.
A la fois théorique et pratique, l'ouvrage offre aux artistes, aux professionnels du marché de l'art et à leurs conseils un support de réflexion et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et la défense des créations artistiques.

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organisés par l'association SOROPILA

contact : tony@soropila.fr
Association SOROPILA, Maison « Santa Maria
64640, Helette, France - Tél. : 05 59 37 98 84

Art et Fiscalite 2009 de Véronique Chambaud

La 2e édition de cet ouvrage, entièrement mise à jour, donne les repères indispensables pour appréhender une fiscalité du marché de l'art devenue de plus en plus complexe.

• Méthodique, il présente les différents régimes fiscaux de l'art, imposition des oeuvres d'art, statut fiscal de l'artiste, incitation à l'achat d'art, mécénat d'entreprise, TVA, taxation des ventes publiques, ISF, plus-values de cession d'oeuvres, dation en paiement, etc.
• Pratique, il examine l'ensemble des obligations fiscales auxquelles sont tenus professionnels de l'art et collectionneurs. Il explique la réglementation en vigueur, précise les options possibles, en signale les avantages ou les risques avec des exemples chiffrés, les barèmes, des tableaux comparatifs ou récapitulatifs.
• Documenté, il réunit les textes législatifs et réglementaires utiles, les formulaires de déclaration, la jurisprudence essentielle, pour toujours se référer aux sources et disposer d'une information fiable.

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Guide juridique de l'artiste amateur
de Françoise Airiau

Tous les artistes, et notamment ceux qui pratiquent leur art en amateur, sont régulièrement confrontés à des problèmes administratifs. Présenté sous la forme de questions-réponses, ce livre apporte une solution claire, précise et documentée à leurs préoccupations d'ordre juridique, social ou fiscal. Tous les sujets sont abordés : la création, la communication, l'exposition, la vente, la création de sites Internet, l'enseignement, l'association, la professionnalisation... De multiples conseils, des informations pratiques, une présentation des différents statuts, des encadrés thématiques, des extraits de textes de lois et un index pratique viennent compléter cet ouvrage qui se révélera très vite indispensable. Entièrement remis à jour et enrichi d'un chapitre complet sur les arts visuels et les nouvelles technologies, ce guide particulièrement accessible est devenu une référence incontournable pour des milliers d'artistes !

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