Assurer vos oeuvres

Guide juridique et fiscal de l'artiste :
s'installer et choisir son statut, promouvoir et protéger son oeuvre
de Véronique Chambaud

Véritable vademecum de l'artiste, cet ouvrage s'adresse à tous les peintres, graphistes, sculpteurs, illustrateurs ou photographes qui souhaitent vivre de leur création. Cette 4e édition, entièrement actualisée, apporte des réponses claires et documentées aux questions juridiques, fiscales ou sociales que se posent les artistes pour : s'installer (statut juridique, choix d'un atelier, aides, obligations, statut social, impositions) ; vendre (détermination du prix, facturation, recours en cas d'impayé, vente en galeries, en salles des ventes, sur lnternet) ; tirer parti de la législation en matière d'oeuvres d'art (mécénat d'entreprise, dation, exonérations fiscales, TVA) ; s'entourer de professionnels (contrats avec les galeries, agents d'art, attachés de presse, relations avec les commissaires-priseurs) ; se protéger (droits de l'artiste, assurances, protection des oeuvres).

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On assure une oeuvre, en général aux conditions " tous risques ", dans un lieu, pour une durée et une raison précises. Pour pouvoir établir un devis, l’assureur a besoin de connaître avec précision ce qu’il doit assurer, c’est à dire :

  • la valeur de l'oeuvre
    il faut lui affecter une valeur d’assurance, c’est à dire une " valeur agréée " et préciser tous les renseignements utiles la concernant : son auteur, sa nature (huile sur toile, terre cuite, verrerie etc.), sa date de réalisation, ses dimensions, son propriétaire.

  • les dates et le lieu
    pour une exposition temporaire (musée, galerie, entrepôt de stockage etc. dont l’assureur peut demander les conditions de sécurité)

  • le risque
    " Tous risques clou à clou " (le contrat d’assurance clou à clou est une garantie couvrant un objet ou un bien mobilier dont la couverture débute d’un point A jusqu’à un point B incluant le transport,douanes,les entrepôts et ateliers de transit etc…) ou en " simple séjour ".
    Des précisions sur les modalités d’acheminement de l’oeuvre depuis, par exemple, l’atelier de l’artiste jusqu'au lieu d’exposition, ou sur les conditions de présentation (vitrine, sous verres etc.), peuvent être demandées par l’assureur.

  • le souscripteur du contrat
    c’est lui qui signe le contrat et s’engage au paiement de la prime.

Muni de ces informations, vous demandez un devis à l’assureur. Ne pas oublier, avant toute acceptation de la police d’assurance proposée, d’en vérifier la teneur aussi bien dans les conditions générales que particulières : la valeur agréée désignée, les obligations en cas de sinistre, le détail du " tous risques", le détail de ses exceptions, les dates de couverture de la police, etc.

Quel type d'assureur : vous pouvez essayer de contacter votre assureur habituel (certains généralistes couvrent ce risque dans leurs contrats de base jusqu'à un certain montant) mais si vous souhaitez une protection sur mesure et adaptée à votre projet, il est préférable de consulter un spécialiste. En effet de nombreux assureurs se sont spécialisés en garantie d'objet d'art et oeuvres d'art de valeur pour les particuliers ou professionnels(sinistres). Une comparaison gratuite des devis en assurance oeuvre d'art permet de mieux choisir sa compagnie assureur ou courtier spécialiste. Voici quelques exemples d'assureursspécialisés connus pour leurs prestations dans le domaine de l'aasurance des oeuvres d'art (expositions temporaires, musées, galeries, collections permanentes privées et publiques, etc.): Gras Savoye , rubrique "Fine arts, expositions", le groupe international d’assurances Hiscox, la filialed'Axa , Axa-Art, etc.

 

 

Artistes : 1001 conseils
pour mieux vendre vos oeuvres
de Céline Bogaert

Produire un travail artistique de qualité ne suffit pas pour en vivre. Vendre son art est un véritable métier et les démarches à accomplir sont nombreuses. Il faut notamment : se faire connaître, trouver des financements, des partenaires, des clients, les fidéliser, choisir une structure juridique, établir les déclarations légales, gérer ses ventes.
A travers ce guide, vous trouverez des astuces et des réponses à vos questions concernant : les formations, les subventions, le mécénat et le sponsoring, les outils efficaces pour développer votre notoriété, les relations avec vos différents publics et clients, les déclarations obligatoires, la facturation, la protection de vos oeuvres.
Les textes de ce guide sont illustrés par de nombreux exemples et modèles (demande de subvention, communiqué et dossier de presse, fichier clients, dossier de diffusion, contrats, facture…) et assortis d'un précieux carnet d'adresses (contacts administratifs, organismes délivrant des aides et subventions, associations de promotion et d'accompagnement des artistes...).


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